ÉDITEUR
ART GOM’ECO
1 rue de la Ville Halluard – 44600 SAINT-NAZAIRE
Tél : 06 25 16 45 10
Mail : ludovic.pailleret@artgomeco.fr
SARL au capital de 10 000€. RCS SAINT-NAZAIRE 901.860.940
CRÉDITS
Responsable de la publication : PAILLERET Ludovic
Conception et réalisation du site : Agence AJOO – 01 84 24 05 92 – Mail : contact@ajoo.fr
Hébergement du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Le site Web https://artgomeco.fr est le site officiel et la propriété exclusive de la SARL ART GOM’ECO. La consultation du site est subordonnée à l‘acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’utilisateur (internaute) s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
- CONTENU DU SITE
Le site est exploité par ART GOM’ECO et a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site constitue une œuvre dont ART GOM’ECO est l’auteur au sens des articles L111-1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Il est rappelé que les médias (photos, audios, vidéos, etc.) présents sur le site sont considérés comme des œuvres de l’esprit bénéficiant de la protection au titre du droit d’auteur. Toute utilisation non autorisée des médias est constitutive d’un acte de contrefaçon comme le prévoit l’article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle.
De manière générale, les données (logos, contenus textuels, médias, iframe, programmes, etc.) apparaissant sur le site sont la propriété de ART GOM’ECO et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces données à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (Ex. : iframe), de l’un ou l’autre des éléments du site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de ART GOM’ECO est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.
Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de ART GOM’ECO.
- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
En plus des présentes Mentions Légales, le site dispose d’une politique de confidentialité qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque l’utilisateur se rend sur le site.
En naviguant sur le site, l’utilisateur déclare avoir également pris connaissance de la politique de confidentialité susmentionnée.
- COOKIES
Les seuls cookies utilisés par ce site sont ceux strictement nécessaires à la fourniture d’un service expressément demandé par l’utilisateur.
En d’autres termes, ceux qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site et au confort de navigation de l’internaute. Aucun autre traceur ou données n’est utilisé.
- RESPONSABILITÉS
ART GOM’ECO décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le site – quelle que soit l’existence préalable ou non de l’accord de ART GOM’ECO – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
ART GOM’ECO ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de ART GOM’ECO, sa responsabilité ne peut être engagée que pour des dommages directs liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
